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Marques déposées par CHAMPAGNE RUTAT PERE ET FILS
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MICHEL RUTAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MICHEL RUTAT
CHAMPAGNE RUTAT PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
4515350
Date de dépôt :
14/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2029
MICHEL RUTAT de CHAMPAGNE RUTAT PERE ET FILS

Présentation de la marque MICHEL RUTAT

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2019 par CHAMPAGNE RUTAT PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICHEL RUTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est CHAMPAGNE RUTAT PERE ET FILS domicilié(e) 27 Avenue du général de Gaulle - 51130 - VERTUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPAGNE RUTAT PERE ET FILS, Monsieur Flavien RUTAT domicilié(e) 27 Avenue du général de Gaulle - 51130 - VERTUS - France.

La marque MICHEL RUTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICHEL RUTAT arrivera à expiration en date du 14 janvier 2029.

CHAMPAGNE RUTAT PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : René RUTAT , MICHEL DE BELVAS


CHAMPAGNE RUTAT PERE ET FILS - 27 Avenue du général de Gaulle - 51130 - VERTUS - France


CHAMPAGNE RUTAT PERE ET FILS, Monsieur Flavien RUTAT - 27 Avenue du général de Gaulle - 51130 - VERTUS - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Vins d'appellation d'origine protégée.